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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC
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THERMOCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOCONFORT
SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC S.A.

Numéro de dépôt :
1016030
Date de dépôt :
17/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERMOCONFORT

Déposée le 17 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC domicilié(e) 2-4, rue Blaise Pascal, 93152 LE BLANC MESNIL. - France.

La marque THERMOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque THERMOCONFORT est expirée depuis le 17 janvier 1987.

SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC a également déposé les autres marques suivantes : INFRATHERM


SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION COMMERCIALE LA MURE - SOGEC S.A. - 2-4, rue Blaise Pascal, 93152 LE BLANC MESNIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Appareils électriques et en particulier d'éclairage, de photographie, de cinématographie, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.